Pronote Primaire | Pronote Secondaire |

MENTIONS LÉGALES

Informations éditoriales

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé que notre site internet est édité par le Lycée franco-argentin Jean Mermoz :

  • Adresse du siège social : Ramsay 2131, C1428BAG, Buenos Aires, Argentine
  • Téléphone : (+54 11) 4781-1600
  • Adresse mail : lycee@mermoz.edu.ar
  • Structure juridique : établissement en gestion directe de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE), établissement public national à caractère administratif
  • Numéro SIRET : 180 006 082 00184

Nom de la directrice de la publication : Françoise Sturbaut

Notre site internet est hébergé par DonWeb (Dattatec.com S.R.L.) :

  • Adresse de l’hébergeur : Córdoba 3753, S2000 Rosario, Santa Fe, Argentine
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : (+54 341) 607-5300
  • Site internet : donweb.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur ce site internet (textes, logotypes, photographies, images, vidéos, éléments graphiques, documents téléchargeables, ainsi que sa structure et sa mise en page) est la propriété du Lycée franco-argentin Jean Mermoz ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Ces éléments sont protégés par la législation en vigueur relative au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable du Lycée franco-argentin Jean Mermoz, sous réserve des exceptions prévues par le Code de la propriété intellectuelle (notamment la copie à usage privé et la courte citation mentionnant clairement la source).

Les logotypes du Lycée franco-argentin Jean Mermoz et de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils ne peuvent être reproduits ni utilisés sans leur accord préalable.

Les photographies et vidéos sur lesquelles apparaissent des élèves ou des membres du personnel sont publiées dans le respect du droit à l’image des personnes concernées. Leur réutilisation par des tiers est strictement interdite.

Toute demande d’autorisation de reproduction peut être adressée à : lycee@mermoz.edu.ar